Conditions Générales de Vente

1. Identification de l’Éditeur

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :

• Entreprise : M. Quentin GAULT, agissant sous le nom commercial Azelia Créations.
• Statut : Auto-entrepreneur (Entrepreneur Individuel).
• Siège social : 26 impasse Fenoudage, 30100 Alès, France.
• SIRET : 83200163000025.
• Contact : contact@azeliacreations.fr.

2. Produits et Commandes

Les produits proposés sont des créations artisanales (couture, broderie, gravure sur bois, et potentiellement papeterie/livres). Chaque pièce étant artisanale, de légères variations peuvent exister par rapport aux photographies du site. La commande est validée après réception du paiement complet.

3. Tarifs et Paiement

Les prix sont indiqués en Euros (€). En tant qu’auto-entrepreneur, la TVA est non applicable (Article 293 B du CGI). Les moyens de paiement acceptés sur le site via WooCommerce sont :

• Cartes bancaires, Apple Pay, Google Pay (via WooPayments).
• PayPal.

4. Livraison et Délais

• Zones de livraison : France métropolitaine et Union Européenne.
• Délai de préparation : Entre 48 heures et 7 jours ouvrés (selon la complexité de la création).
• Délai d’acheminement : Ce délai s’ajoute au temps de préparation et dépend du transporteur choisi. Azelia Créations ne peut être tenu responsable des retards dus aux services postaux.

5. Droit de Rétractation et Retours

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation :

• Produits standards : Le client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client. Le produit doit être renvoyé dans son état d’origine.
• Produits personnalisés ou sur commande : Conformément à l’article L221-28, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits confectionnés sur mesure ou nettement personnalisés (ex: gravure spécifique, broderie personnalisée). Ces articles ne sont ni repris, ni échangés, sauf en cas de défaut de fabrication avéré.

6. Propriété Intellectuelle

Toutes les créations, modèles, textes et images présents sur le site azeliacreations.fr sont la propriété exclusive d’Azelia Créations. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

7. Litiges et Médiation

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents. Conformément à la loi, le client peut également faire appel à un médiateur de la consommation (obligatoire en France pour les pros, vous devrez en choisir un officiellement plus tard).